Programme immobilier neuf à Niederhausbergen · par TOPAZE PROMOTION
La Cour de l'arbre d'or
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La Cour de l'arbre d'or : Programme immobilier neuf à Niederhausbergen
La Cour de l'arbre d'or est un programme immobilier neuf développé par TOPAZE PROMOTION à Niederhausbergen (67). Il compte environ 11 logements. Comme tout achat dans le neuf en VEFA, il s'accompagne des garanties légales (garantie financière d'achèvement, biennale, décennale) et de frais de notaire réduits.
- Localisation
- Niederhausbergen
- Nombre de logements
- 11
Le programme en détail
Caractéristiques du programme La Cour de l'arbre d'or
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De la réservation à la remise des clés
Le promoteur TOPAZE PROMOTION
TOPAZE PROMOTION est le promoteur en charge du programme La Cour de l'arbre d'or à Niederhausbergen. En achetant en VEFA auprès de TOPAZE PROMOTION, vous bénéficiez des garanties légales (GFA, GPA, biennale, décennale) encadrant la construction.
Autres programmes neufs de TOPAZE PROMOTION (56 au total)
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Performance énergétique du neuf à Niederhausbergen
Répartition des étiquettes énergie des 220 logements neufs diagnostiqués depuis 2021 dans la commune (ADEME). Le neuf est soumis à la RE2020.
(performance élevée)
Distribution : A 16 % B 8 % C 76 % (parts arrondies au point : leurs sommes peuvent différer légèrement de 100 % et du total « A ou B », calculé sur les valeurs exactes). Source : base DPE des logements neufs (ADEME), agrégat communal indicatif, pas le DPE de ce programme précis (consultez le DPE remis par le promoteur).
depuis 2021 · ADEME · Mise à jour mensuelle · Mis à jour le 12/10/2026Lots à Niederhausbergen
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Le marché du neuf dans le département
Marché du neuf en Bas-Rhin
Tension du marché de l'immobilier neuf dans le département au 2026-T1 (enquête ECLN, SDES) : pour situer ce programme dans son marché.
(collectif)
du stock
disponibles
Voir le marché de l'immobilier neuf en Bas-Rhin → Source : enquête ECLN (SDES), indicateurs départementaux indicatifs.
2026-T1 · SDES · Publication trimestrielle · Mis à jour le 05/08/2026Préparer son financement
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Anticiper les charges
La fiscalité locale à Niederhausbergen
Fiscalité locale à Niederhausbergen
Taux d'imposition locale votés dans la commune (DGFiP 2025). Ils s'appliquent à la valeur locative cadastrale (≈ la moitié de la VLC annuelle), et non au prix d'achat.
(TEOM)
Exonération de taxe foncière de 2 ans possible dans le neuf après l'achèvement (sauf délibération contraire de la commune, à confirmer). Source : « Fiscalité locale des particuliers » (DGFiP). Le montant réel dépend de la valeur locative cadastrale de votre lot (indiquée sur l'avis d'imposition), non dérivable du prix d'achat.
2025 · DGFiP · Publication annuelle · Mis à jour le 26/06/2026Les échanges du programme
Le collectif commence avec toi
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Autour de La Cour de l'arbre d'or
La Cour de l'arbre d'or : adresse et localisation à Niederhausbergen
Niederhausbergen
La commune
Niederhausbergen : ce qu'il faut savoir avant d'acheter à La Cour de l'arbre d'or
- Habitants
- 1 721
La Cour de l'arbre d'or est implanté à Niederhausbergen (67207). Avant d'acheter en VEFA, regarde l'environnement local : transports, écoles, commerces et prix du marché.
Le quotidien autour de la résidence
Environnement et quartier à Niederhausbergen
Transports, écoles, commerces et services à proximité
Analyse du quartier en cours…
Risques du secteur à Niederhausbergen
Risques naturels et technologiques, argiles, sismicité, radon
Analyse des risques en cours…
Bruit du secteur à Niederhausbergen
Exposition aux routes, voies ferrées et aéroports
Estimation du bruit du secteur en cours…
Comparer les programmes du secteur
Comparer La Cour de l'arbre d'or aux autres programmes neufs à Niederhausbergen
Vue rapide des autres programmes immobiliers neufs voisins pour positionner La Cour de l'arbre d'or face à la concurrence locale.
| Programme | Promoteur | Phase | Livraison | À partir de | Surface min | Lots dispo |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Ce programme La Cour de l'arbre d'or | TOPAZE PROMOTION | Commercialisation | Non spécifiée | - | - | 0 |
| La Cour du Tilleul | GIPA | Commercialisation | 2ème T 2025 | - | - | 0 |
| Le Clos des Lys | GROUPE STRADIM | Commercialisation | - | - | - | 0 |
| Plein Ciel | GROUPE STRADIM | Commercialisation | - | - | - | 0 |
Projets autorisés à moins de 500 m
1 permis de construire accordé ou en chantier autour de La Cour de l'arbre d'or.
- Particulier 5 logements · Chantier ouvert en juillet 2023 · Logement social 33 Rue de Hoenheim · à 310 m
Source : permis de construire (Sit@del). Un permis ne dit ni le prix ni la date de commercialisation.
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Tes questions sur La Cour de l'arbre d'or
Quel promoteur construit La Cour de l'arbre d'or ?
Quelle est l'adresse exacte du programme La Cour de l'arbre d'or ?
Où en est le chantier de La Cour de l'arbre d'or ?
Quelles garanties VEFA s'appliquent à La Cour de l'arbre d'or ?
Comment réserver un lot dans La Cour de l'arbre d'or ?
La Cour de l'arbre d'or est-il éligible au Prêt à Taux Zéro (PTZ) ?
Tu as d'autres questions sur l'achat en VEFA ? Consulte notre FAQ générale VEFA.
Approfondir : Tout savoir sur l'achat de La Cour de l'arbre d'or
Les conditions et garanties de la VEFA, expliquées pour ce programme.
Acheter en VEFA : Conditions et garanties
Acheter en VEFA : conditions et garanties pour La Cour de l'arbre d'or
Le programme La Cour de l'arbre d'or à Niederhausbergen est vendu en VEFA (Vente en l'État Futur d'Achèvement), un cadre juridique strict défini par les articles L.261-1 et suivants du Code de la construction et de l'habitation. L'acquéreur paie le logement au fur et à mesure de l'avancement des travaux et bénéficie de garanties légales fortes.
Étapes clés du chantier
-
Réservation (contrat préliminaire)
Signature du contrat de réservation chez le promoteur avec dépôt de garantie (5 % max si livraison ≤ 1 an, 2 % entre 1 et 2 ans, 0 % au-delà).
-
Fondations / Démarrage des travaux
Premier appel de fonds important (souvent ~35 %). Le chantier est lancé sur le terrain.
-
Plancher haut du RDC / Mise hors fondations
Étape intermédiaire : la structure verticale prend forme.
-
Mise hors d'eau
Toiture posée : l'intérieur est protégé des intempéries. Appel de fonds significatif.
-
Mise hors d'air
Menuiseries extérieures posées : fermeture complète du bâtiment.
-
Équipements & finitions intérieures
Cloisons, plomberie, électricité, revêtements. Visite cloisons possible.
-
Livraison du logement (remise des clés)
Procès-verbal de livraison signé, état des lieux contradictoire. Solde du prix versé. Démarrage des garanties (GPA, biennale, décennale).
Garanties légales applicables à La Cour de l'arbre d'or
- GFA (Garantie Financière d'Achèvement) : assure l'achèvement du programme même en cas de défaillance du promoteur, condition obligatoire de la VEFA. En savoir plus.
- GPA (Garantie de Parfait Achèvement), 1 an après livraison : couvre tous les désordres signalés à la livraison ou pendant la 1ère année. En savoir plus.
- Garantie biennale (2 ans) : couvre les équipements dissociables du bâti (volets roulants, robinetterie, chaudière…). En savoir plus.
- Garantie décennale (10 ans) : couvre les dommages compromettant la solidité de l'ouvrage ou le rendant impropre à sa destination (gros œuvre, étanchéité…). En savoir plus.
Échéancier de paiement type
En VEFA, le prix se règle par appels de fonds suivant l'avancement (plafonds légaux, art. R.261-14 CCH) :
- 5 % à la signature du contrat de réservation
- + 30 % à l'achèvement des fondations (35 % cumulés)
- + 35 % à la mise hors d'eau (70 % cumulés)
- + 25 % à l'achèvement des travaux (95 % cumulés)
- 5 % à la livraison (sauf retenue pour réserves)
Frais de notaire réduits en VEFA : environ 2 à 3 % du prix, contre 7-8 % dans l'ancien. Voir notre FAQ VEFA · Glossaire VEFA
