Progression du programme
Le clos de la chapelle — Programme immobilier neuf à ENTZHEIM
Le clos de la chapelle est un programme immobilier neuf développé par TOPAZE PROMOTION à ENTZHEIM (67). Il compte environ 25 logements. Comme tout achat dans le neuf en VEFA, il s'accompagne des garanties légales (garantie financière d'achèvement, biennale, décennale) et de frais de notaire réduits.
Caractéristiques du programme Le clos de la chapelle
Le promoteur TOPAZE PROMOTION
TOPAZE PROMOTION est le promoteur en charge du programme Le clos de la chapelle à ENTZHEIM. En achetant en VEFA auprès de TOPAZE PROMOTION, vous bénéficiez des garanties légales (GFA, GPA, biennale, décennale) encadrant la construction.
Autres programmes neufs de TOPAZE PROMOTION (54 au total)
Voir la fiche complète de TOPAZE PROMOTION et tous ses programmes
Le clos de la chapelle : adresse et localisation à ENTZHEIM
67960, ENTZHEIM
ENTZHEIM : ce qu'il faut savoir avant d'acheter à Le clos de la chapelle
Le clos de la chapelle est implanté à ENTZHEIM (67960), une commune du département 67. Avant d'acheter en VEFA, étudiez l'environnement local : transports, écoles, commerces et marché immobilier neuf.
Indicateurs clés de Entzheim
Fiscalité locale à ENTZHEIM
Taux d'imposition locale votés dans la commune (DGFiP 2025). Ils s'appliquent à la valeur locative cadastrale (≈ la moitié de la VLC annuelle), et non au prix d'achat.
(TEOM)
Exonération de taxe foncière de 2 ans possible dans le neuf après l'achèvement (sauf délibération contraire de la commune — à confirmer). Source : « Fiscalité locale des particuliers » (DGFiP). Le montant réel dépend de la valeur locative cadastrale de votre lot (indiquée sur l'avis d'imposition), non dérivable du prix d'achat.
Environnement et quartier à ENTZHEIM
Analyse du quartier en cours…
Risques du secteur à ENTZHEIM
Analyse des risques en cours…
Comparer Le clos de la chapelle aux autres programmes neufs à ENTZHEIM
Vue rapide des autres programmes immobiliers neufs voisins pour positionner Le clos de la chapelle face à la concurrence locale.
| Programme | Promoteur | Phase | Livraison | À partir de | Surface min | Lots dispo |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Ce programme Le clos de la chapelle | TOPAZE PROMOTION | Commercialisation | Non spécifiée | — | — | 0 |
| Le clos du moulin | TOPAZE PROMOTION | Commercialisation | 1er T 2016 | — | — | 0 |
| Cours romane | TOPAZE PROMOTION | Commercialisation | — | — | — | 0 |
| Le clos des sarments | TOPAZE PROMOTION | Commercialisation | — | — | — | 0 |
Approfondir — Tout savoir sur l'achat de Le clos de la chapelle
Sections détaillées sur la VEFA, questions fréquentes, guides et échanges entre acheteurs. Cliquez sur une rubrique pour l'ouvrir.
Acheter en VEFA — Conditions et garanties
Acheter en VEFA : conditions et garanties pour Le clos de la chapelle
Le programme Le clos de la chapelle à ENTZHEIM est vendu en VEFA (Vente en l'État Futur d'Achèvement), un cadre juridique strict défini par les articles L.261-1 et suivants du Code de la construction et de l'habitation. L'acquéreur paie le logement au fur et à mesure de l'avancement des travaux et bénéficie de garanties légales fortes.
Étapes clés du chantier
-
Réservation (contrat préliminaire)
Signature du contrat de réservation chez le promoteur avec dépôt de garantie (5 % max si livraison ≤ 1 an, 2 % entre 1 et 2 ans, 0 % au-delà).
-
Fondations / Démarrage des travaux
Premier appel de fonds important (souvent ~35 %). Le chantier est lancé sur le terrain.
-
Plancher haut du RDC / Mise hors fondations
Étape intermédiaire — la structure verticale prend forme.
-
Mise hors d'eau
Toiture posée — l'intérieur est protégé des intempéries. Appel de fonds significatif.
-
Mise hors d'air
Menuiseries extérieures posées — fermeture complète du bâtiment.
-
Équipements & finitions intérieures
Cloisons, plomberie, électricité, revêtements. Visite cloisons possible.
-
Livraison du logement (remise des clés)
Procès-verbal de livraison signé, état des lieux contradictoire. Solde du prix versé. Démarrage des garanties (GPA, biennale, décennale).
Garanties légales applicables à Le clos de la chapelle
- GFA — Garantie Financière d'Achèvement : assure l'achèvement du programme même en cas de défaillance du promoteur, condition obligatoire de la VEFA. En savoir plus.
- GPA — Garantie de Parfait Achèvement (1 an après livraison) : couvre tous les désordres signalés à la livraison ou pendant la 1ère année. En savoir plus.
- Garantie biennale (2 ans) : couvre les équipements dissociables du bâti (volets roulants, robinetterie, chaudière…). En savoir plus.
- Garantie décennale (10 ans) : couvre les dommages compromettant la solidité de l'ouvrage ou le rendant impropre à sa destination (gros œuvre, étanchéité…). En savoir plus.
Échéancier de paiement type
En VEFA, le prix se règle par appels de fonds suivant l'avancement (plafonds légaux, art. R.261-14 CCH) :
- 5 % à la signature du contrat de réservation
- + 30 % à l'achèvement des fondations (35 % cumulés)
- + 35 % à la mise hors d'eau (70 % cumulés)
- + 25 % à l'achèvement des travaux (95 % cumulés)
- 5 % à la livraison (sauf retenue pour réserves)
Frais de notaire réduits en VEFA : environ 2 à 3 % du prix, contre 7-8 % dans l'ancien. Voir notre FAQ VEFA · Glossaire VEFA
Questions fréquentes sur Le clos de la chapelle 6
Quel promoteur construit Le clos de la chapelle ?
Quelle est l'adresse exacte du programme Le clos de la chapelle ?
Où en est le chantier de Le clos de la chapelle ?
Quelles garanties VEFA s'appliquent à Le clos de la chapelle ?
Comment réserver un lot dans Le clos de la chapelle ?
Le clos de la chapelle est-il éligible au Prêt à Taux Zéro (PTZ) ?
Vous avez d'autres questions sur l'achat en VEFA ? Consultez notre FAQ générale VEFA.
Échanges entre acheteurs
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