Bonjour à tous les trois, on reprend ce fil avec du retard, désolé.
Le témoignage sur les journées de mauvais temps mérite qu'on s'y arrête, parce que c'est le motif qui piège le plus d'acquéreurs. Et la bonne nouvelle, c'est que la règle a changé en votre faveur : depuis un arrêt de la Cour de cassation du 30 avril 2025, une clause de suspension fondée sur la météo n'est valable que si elle s'appuie sur des données publiques et vérifiables par l'acheteur, et si le promoteur démontre l'impact réel de ces jours sur le chantier. Un décompte opaque ne suffit plus.
On a détaillé tout ça ici, avec la frontière entre les vraies causes légitimes et les excuses fabriquées : Livraison en retard : votre promoteur subit-il la crise, ou se cache-t-il derrière ?
Deux choses à retenir pour votre cas. Si la clause de suspension n'est écrite nulle part dans votre contrat, demandez au notaire de vous pointer le paragraphe exact sur le délai de livraison, c'est son rôle. Et exigez par recommandé le décompte détaillé des jours ajoutés avec les justificatifs.
Enfin la leçon la plus coûteuse de ce fil : ne vendez pas et ne donnez pas congé sur la base d'une date prévisionnelle. Vous avez failli le payer très cher, et ça arrive plus souvent qu'on ne croit.
Sur la question initiale d'augustinesong : le rendu et les délais varient beaucoup d'un programme à l'autre chez un même promoteur, donc donnez-nous le nom précis du programme, on regarde ce qu'on a en base et qui d'autre le suit.
Question ouverte : combien de jours de suspension votre promoteur a-t-il déclarés, et vous a-t-il fourni les attestations ? Le même sujet remonte sur un fil côté Montreuil, le motif revient clairement.
L'Équipe VefaConnect
