Progression du programme
Le clos des arts — Programme immobilier neuf à Porte des pierres dorees
La résidence située à Villefranche-sur-Saône propose des appartements du 3 au 5 pièces commercialisés en TVA 5,5%. Les logements disposent de balcons ou de jardins privatifs et bénéficient de vues sur les jardins environnants. Le projet privilégie l'utilisation de matériaux durables et intègre des solutions éco-responsables. Les appartements présentent des finitions soignées et des équipements modernes. Référence du programme : 69400_239. Les frais sont à la charge du promoteur. Présentation complète du projet sur demande. Tous les appartements présentés étaient disponibles auprès du promoteur au moment de la création de l'annonce ; tarifs et disponibilités peuvent être modifiés. Les informations sur les risques sont consultables sur Géorisques (http://www.georisques.gouv.fr). DPE vierge. Photos et mises en ambiance non contractuelles.
Caractéristiques du programme Le clos des arts
Le promoteur NOVANEA
NOVANEA est le promoteur en charge du programme Le clos des arts à Porte des pierres dorees. En achetant en VEFA auprès de NOVANEA, vous bénéficiez des garanties légales (GFA, GPA, biennale, décennale) encadrant la construction.
Autres programmes neufs de NOVANEA (459 au total)
Comparer Le clos des arts aux autres programmes neufs à Porte des pierres dorees
Vue rapide des autres programmes immobiliers neufs voisins pour positionner Le clos des arts face à la concurrence locale.
| Programme | Promoteur | Phase | Livraison | À partir de | Surface min | Lots dispo |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Ce programme Le clos des arts | NOVANEA | Commercialisation | Non spécifiée | — | — | 0 |
| Les loges du parc | Les nouveaux Constructeurs | Commercialisation | 4ème T 2028 | — | — | 0 |
| Prélude | Nexity | Commercialisation | 2ème T 2027 | — | — | 0 |
| Art de ville | ÔM2C | Livraison | 2ème T 2026 | — | — | 0 |
Approfondir — Tout savoir sur l'achat de Le clos des arts
Sections détaillées sur la VEFA, questions fréquentes, guides et échanges entre acheteurs. Cliquez sur une rubrique pour l'ouvrir.
Acheter en VEFA — Conditions et garanties
Acheter en VEFA : conditions et garanties pour Le clos des arts
Le programme Le clos des arts à Porte des pierres dorees est vendu en VEFA (Vente en l'État Futur d'Achèvement), un cadre juridique strict défini par les articles L.261-1 et suivants du Code de la construction et de l'habitation. L'acquéreur paie le logement au fur et à mesure de l'avancement des travaux et bénéficie de garanties légales fortes.
Étapes clés du chantier
-
Réservation (contrat préliminaire)
Signature du contrat de réservation chez le promoteur avec dépôt de garantie (5 % max si livraison ≤ 1 an, 2 % entre 1 et 2 ans, 0 % au-delà).
-
Fondations / Démarrage des travaux
Premier appel de fonds important (souvent ~35 %). Le chantier est lancé sur le terrain.
-
Plancher haut du RDC / Mise hors fondations
Étape intermédiaire — la structure verticale prend forme.
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Mise hors d'eau
Toiture posée — l'intérieur est protégé des intempéries. Appel de fonds significatif.
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Mise hors d'air
Menuiseries extérieures posées — fermeture complète du bâtiment.
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Équipements & finitions intérieures
Cloisons, plomberie, électricité, revêtements. Visite cloisons possible.
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Livraison du logement (remise des clés)
Procès-verbal de livraison signé, état des lieux contradictoire. Solde du prix versé. Démarrage des garanties (GPA, biennale, décennale).
Garanties légales applicables à Le clos des arts
- GFA — Garantie Financière d'Achèvement : assure l'achèvement du programme même en cas de défaillance du promoteur, condition obligatoire de la VEFA. En savoir plus.
- GPA — Garantie de Parfait Achèvement (1 an après livraison) : couvre tous les désordres signalés à la livraison ou pendant la 1ère année. En savoir plus.
- Garantie biennale (2 ans) : couvre les équipements dissociables du bâti (volets roulants, robinetterie, chaudière…). En savoir plus.
- Garantie décennale (10 ans) : couvre les dommages compromettant la solidité de l'ouvrage ou le rendant impropre à sa destination (gros œuvre, étanchéité…). En savoir plus.
Échéancier de paiement type
En VEFA, le prix se règle par appels de fonds suivant l'avancement (plafonds légaux, art. R.261-14 CCH) :
- 5 % à la signature du contrat de réservation
- + 30 % à l'achèvement des fondations (35 % cumulés)
- + 35 % à la mise hors d'eau (70 % cumulés)
- + 25 % à l'achèvement des travaux (95 % cumulés)
- 5 % à la livraison (sauf retenue pour réserves)
Frais de notaire réduits en VEFA : environ 2 à 3 % du prix, contre 7-8 % dans l'ancien. Voir notre FAQ VEFA · Glossaire VEFA
Questions fréquentes sur Le clos des arts 6
Quel promoteur construit Le clos des arts ?
Quelle est l'adresse exacte du programme Le clos des arts ?
Où en est le chantier de Le clos des arts ?
Quelles garanties VEFA s'appliquent à Le clos des arts ?
Comment réserver un lot dans Le clos des arts ?
Le clos des arts est-il éligible au Prêt à Taux Zéro (PTZ) ?
Vous avez d'autres questions sur l'achat en VEFA ? Consultez notre FAQ générale VEFA.
Guides VEFA liés à Le clos des arts 6
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